Conditions générales de vente
Cours de trompette et prestations de coaching
1.Identification du professionnel :
Les prestations sont proposées par :
Augustin Khier Guefif, auto-entrepreneur, professeur de trompette et formateur.
Site : https://www.coursdetrompette.fr
E-mail : [contact [at] coursdetrompette [dot] fr
SIRET : 38245623400048
2.Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent la vente et l’organisation des prestations proposées, notamment les cours de trompette et les prestations de coaching.
3.Prestations proposées :
3.1 Cours de trompette (en ligne)
Cours individuels à date et horaire déterminés à l’avance, en visioconférence.
Durée : 30 minutes, 45 minutes ou 1 heure selon la formule choisie.
3.2 Prestations de coaching (écoles / structures / professionnels)
Prestations de coaching, conseil et accompagnement destinées notamment aux écoles de musique, structures pédagogiques, professeurs ou équipes.
Le contenu, la durée, le calendrier, les modalités et le tarif sont définis au cas par cas et confirmés par accord écrit (devis ou e-mail).
4.Commande et inscription :
Toute inscription / commande devient ferme après validation écrite (e-mail) et/ou règlement de la prestation concernée.
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV ainsi que, pour les cours de trompette, du règlement intérieur :
5.Tarifs et paiement :
Les tarifs sont exprimés en euros et communiqués avant toute prestation.
Le paiement s’effectue selon les modalités convenues.
Moyen de paiement : [virement bancaire].
Sauf accord particulier écrit, les prestations ne sont pas remboursables.
6.Organisation des cours et accompagnements
Les cours et/ou séances de coaching sont planifiés à l’avance. Le créneau réservé est maintenu pour l’élève / le client sur la période convenue.
Pour les cours de trompette, les règles de fonctionnement (ponctualité, absences, reports, etc.) sont précisées dans le règlement intérieur.
7.Annulations, absences et reports :
7.1 Cours de trompette
Les conditions d’absence et de report sont définies dans le règlement intérieur.
7.2 Coaching (structures / professionnels)
Toute séance peut être reportée si l’annulation est signalée au moins 48 heures à l’avance, par mail.
À défaut, la séance est due et considérée comme réalisée.
- En cas d’annulation d’un accompagnement après validation, les sommes déjà versées restent acquises au prestataire, sauf accord écrit contraire.
8.Droit de retractation :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.
Les prestations planifiées à des dates précises ne donnent donc pas lieu à un droit de rétractation de 14 jours après validation.
9.Responsabilité :
Le prestataire est tenu à une obligation de moyens, et non de résultat. Les résultats dépendent notamment de l’implication et de l’assiduité de l’élève / du client.
10.Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des prestations. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
11.Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
12.Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment par le prestataire afin de s’adapter à l’évolution de l’activité, des offres proposées ou du cadre légal et réglementaire.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de l’inscription du client.
Toute modification est portée à la connaissance des clients par sa publication sur le site internet.
Les modifications ne s’appliquent pas aux prestations déjà réservées ou en cours, sauf accord écrit exprès entre les parties.